Mentions Légales

1. Éditeur du Site

2. Directeur de Publication

Nom : Jean Dupont
Fonction : Directeur Général
Email : direction@stokkum-gruppe.com

3. Hébergement

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

4. Activité et Réglementation

Numéro d'agrément : 123456789 (en cours d'obtention)
Autorité de contrôle : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)
Adresse ACPR : 61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Marques déposées : Stokkum Gruppe est une marque déposée auprès de l'INPI.

6. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse contact@stokkum-gruppe.com.

7. Liens Hypertextes

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8. Cookies

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9. Droit Applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site Stokkum Gruppe est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Protection des Données

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Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

11. Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le processus de médiation de la consommation, le consommateur a le droit de faire appel gratuitement à un médiateur de la consommation pour la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel.

Médiateur : Fédération Bancaire Française (FBF)
Adresse : 18 rue La Fayette, 75009 Paris
Site web : www.mediateur-credit.fr

12. Informations Financières

Taux d'intérêt : Les taux affichés sont des taux indicatifs et peuvent varier selon votre profil.
Frais de dossier : 0 € (aucun frais de dossier)
Assurance : Optionnelle, selon votre choix et votre situation

13. Contact Légal

Pour toute question concernant ces mentions légales :